Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : bijoux-chretien.com Les données suivantes :
1. Informations légales :
Le bijoux-chretien.com est la propriété exclusive de Ismaël Julien, qui le propose.
Ismaël Julien – Num. de Téléphone : 0617856382
43, Rue du Général de Larminat 94370 Sucy-en-Brie
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 98765432100012
Adresse mail : contact@bijoux-chretien.com
Le Fabriquant du site web : Sylvain SCHMIDT
Le Chef de la publication est : Catherine WEBER
Par quel moyen joindre le Responsable de publication : contact@bijoux-chretien.com
Le Développeur est : Lya DUMOULIN
De quelle façon contacter le Concepteur : contact@bijoux-chretien.com
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site suivant : bijoux-chretien.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site bijoux-chretien.com réuni différents services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site bijoux-chretien.com. Le site bijoux-chretien.com est mis à jour de façon régulière par Lya DUMOULIN.
Catherine WEBER s’efforce d’indiqué sur le site internet bijoux-chretien.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web bijoux-chretien.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, bijoux-chretien.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, bijoux-chretien.com ne pourrait être designé comme responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Catherine WEBER est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site internet bijoux-chretien.com, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de Catherine WEBER, directeur du site internet à l’email : contact@bijoux-chretien.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site suivant bijoux-chretien.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation écrite préalable de Catherine WEBER, responsable du site web à cette adresse : contact@bijoux-chretien.com, à défaut elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site web bijoux-chretien.com contient un certain nombre de URL hypertextes vers d’autres sites web (partenaires, informations .) mis en ligne suite à l’autorisation de Catherine WEBER. Cependant, Catherine WEBER n’a pas la possibilité de controler l’intégralité des élements des différents sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus interdits.
L’utilisateur est tenu informé que au cours de ses visites sur le site suivant bijoux-chretien.com, un ou différents cookies sont capable de s’installer de façon automatique sur son en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui l’utilise, néanmoins qui repertorie des informations en lien avec la navigation de celui-ci sur le site.
La configration du programme de navigation tolère de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la rejeter de la manière expliquée à l’ adresse suivante : www.bijoux-chretien.com. La mise en place peut toutefois de paramétrer le navigateur de son pc pour refuser l’installation des cookies, sachant que le rebut d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’accéder à différents services. Concernant tout barrage des cookies, tapez dans un outil de recherche : blocage des cookies et suivez les consignes en rapport avec votre version de navigateur.
6. Protection des biens et personnes – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant bijoux-chretien.com, Catherine WEBER ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de différents services proposés par le site bijoux-chretien.com. L’utilisateur donne les informations en toute conscience de cause, notamment lorsqu’il procède de lui-même à leur saisie. Il est alors détaillé à l’usagé du site interne bijoux-chretien.com l’obligation ou non de mentionner ces données.
En conformité avec les agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une demande à bijoux-chretien.com par mail : contact@bijoux-chretien.com ou alors via lettre manuscrite signée, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.
Aucune information personnelle de l’usager du site suivant bijoux-chretien.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transmise, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site bijoux-chretien.com et de l’intégralité de ses droits en autorise Catherine WEBER à céder les informations à l’éventuel acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site web bijoux-chretien.com.
Le site suivant bijoux-chretien.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).
